Le groupe de l'énergie de Stikeman Elliott, qui arrive en tête de palmarès dans ce domaine au Canada, fait partie des meilleurs conseillers juridiques au pays dans le secteur de l'énergie renouvelable. Un vaste éventail de clients, notamment des promoteurs, des acquéreurs, des fournisseurs et des entités s'occupant de financement, sont tributaires de l'expérience de notre groupe en matière de promotion, de construction, de processus d'acquisition d'énergie et d'approvisionnement en énergie, d'immobilier et de crédit-bail, de financement par emprunt et par capitaux propres, de fusions et acquisitions, de fiscalité (notamment les stimulants gouvernementaux visant certains projets d'énergie renouvelable), d'approbations environnementales et de processus de réglementation connexes. Nous avons participé à des projets de développement dans les secteurs de l'énergie renouvelable (énergies solaire, éolienne, hydro-électrique, de biomasse et valorisation énergétique des déchets) et de l'énergie conventionnelle, y compris les projets de cogénération. Nous avons prêté conseil relativement à des contrats de construction et à des approbations d'organismes de réglementation pour l'aménagement de nouvelles installations, des crédit-baux, des questions municipales, environnementales ou touchant l'utilisation des terrains et l'octroi de permis, de même qu'à des contrats d'approvisionnement et à des conventions d'achat d'énergie et de financement. En tant que cabinet offrant des services complets en droit des affaires, nous fournissons à nos clients du domaine de l'énergie les conseils dont ils ont besoin en matière d'impôt, de droit du travail, de gouvernance d'entreprise, de technologie et de propriété intellectuelle.

Nous avons acquis une connaissance approfondie des processus d'approvisionnement en énergie en Ontario à titre de conseillers auprès de l'Office de l'électricité de l'Ontario (OÉO), dans le cadre d'un appel d'offres visant un approvisionnement de 500 MW en énergie renouvelable, et auprès d'une variété d'éventuels soumissionnaires, promoteurs et producteurs d'énergie indépendants dans le cadre de plusieurs appels d'offres en matière d'approvisionnement en électricité. Nous avons conseillé des soumissionnaires dans le cadre d'appels d'offres de l'OÉO qui se sont traduits par des contrats d'approvisionnement en énergie propre et des accords d'approvisionnement accéléré en énergie propre, un appel d'offres pour un système thermique et électrique combiné, un appel d'offre pour l'approvisionnement en énergie renouvelable et des soumissions dans le cadre du programme d'offre standard en matière d'énergie renouvelable.De plus, nous avons représenté l'OÉO dans le cadre du processus d'approvisionnement du réseau d'électricité intégré et de la négociation de l'entente « Green Energy Investment Agreement ». Dans l'ensemble, cette expérience nous a permis d'acquérir une connaissance approfondie des processus d'approvisionnement ainsi que des besoins des soumissionnaires et du réseau d'électricité.

Le cabinet possède une expérience approfondie des marchés de l'électricité au Canada. En Ontario, en plus d'avoir représenté l'OÉO tel que décrit ci-dessus, nous avons travaillé avec bon nombre d'importants intervenants, dont la Société indépendante d'exploitation du réseau d'électricité, la Commission de l'énergie de l'Ontario, des producteurs, des distributeurs locaux, des municipalités et des intermédiaires financiers. Nous avons fait équipe avec l'Office de l'électricité de l'Ontario pour présenter des séminaires sur la Loi sur l'énergie verte et nous avons conseillé des clients relativement à leur participation au programme de tarification FIT (Feed-In Tarrif) de l'Ontario. En Alberta, nous avons représenté ENMAX, le service public d'électricité de Calgary, dans le cadre de projets d'énergie renouvelable, et nous avons plaidé devant l'Alberta Energy and Utilities Board, l'Environmental Appeal Board de l'Alberta et le Surface Rights Board de l'Alberta afin d'obtenir des approbations de ces organismes de réglementation pour des projets énergétiques. En Colombie-Britannique, un de nos associés du bureau de Vancouver siège au conseil d'administration de BC Hydro et nous avons travaillé sur bon nombre d'opérations de financement de projets dans le secteur de l'hydro-électricité. Les avocats de nos différents bureaux ont également plaidé devant l'Office national de l'énergie et la Federal Energy Regulatory Commission.

Stikeman Elliott a en outre représenté le Comité d'établissement des règles du marché de l'Ontario, comité chargé d'établir une structure pour la déréglementation du marché de l'électricité de la province. Cet important mandat, qui nous a été attribué après un processus d'appels d'offres concurrentiel, nous demandait entre autres de donner des conseils sur la rédaction de la Loi de 1998 sur l'électricité et de la Loi de 1998 sur la Commission de l'énergie de l'Ontario, lois clés de la déréglementation.

La clientèle de Stikeman Elliott est établie au Canada et à l'étranger, ainsi, en plus de servir nos clients canadiens, notre groupe en droit de l'énergie offre également des services juridiques à une foule d'entreprises américaines et européennes relativement à leurs structures juridique et fiscale et à leur recherche d'occasions d'affaires dans ce secteur.

Reconnaissance de notre travail

Notre groupe et nos avocats ont été désignés comme chefs de file par une foule de répertoires juridiques canadiens et internationaux, notamment le Canadian Legal Lexpert Directory, le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/ American Lawyer Media, The Best Lawyers in Canada, le Guide to the World's Leading Lawyers de Euromoney et le guide The International Who's Who.